le logoLa liste des déchets admissibles.

La liste tirée du permis accordé à la CCB pour la coïncinération de déchets dangereux.

  
01 __ __Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux.
01 01 __Déchets provenant de l'extraction des minéraux.
01 01 01Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères.
01 01 02Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.
  
01 03 __Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères.
01 03 06Stériles autres que ceux visés aux rubriques 01 03 04 et 01 03 05.
01 03 07Autres déchets contenant des substances provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères.
01 03 08Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 03 07.
01 03 09Boues rouges issues de la production d'alumine autres que celles visées à la rubrique 01 03 117.
01 03 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
01 04 __Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères.
01 04 07Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères.
01 04 08Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07.
01 04 09Déchets de sable et d'argile.
01 04 10Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07.
01 04 12Stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 11.(1)
01 04 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
01 05 __ Boues de forage et autres déchets de forage.
01 05 04Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce.
01 05 05Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures.
01 05 06Boues et autres déchets de forage contenant des substances dangereuses.
01 05 08Boues et autres déchets de forage contenant des chlorures autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 06.
01 05 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
02 __ __Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments
02 01 __ Déchets provenant de l'agriculture. de l'horticulture, de l'aquaculture. de la sylviculture, de la chasse et de la pêche.
02 01 01Boues provenant du lavage et du nettoyage.
02 01 03Déchets de tissus végétaux.
02 01 04Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages).
02 01 06Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site.
02 01 07Déchets provenant de la sylviculture.
02 01 08Déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses.
02 01 09Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08.
02 01 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
02 02 __Déchets provenant de la préparation et de la transformation de la viande, des poissons et d'autres aliment d'origine animale.
02 02 01Boues provenant du lavage et du nettoyage.
02 02 04Boues provenant du traitement in situ des effluents.
02 02 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
02 03 __Déchets provenant de la préparation et de la transformation des fruits, des légumes. des céréales, des huiles alimentaires, du cacao, du café, du thé et du tabac, de la production de conserves, de la production de levures et d'extraits de levures, de la préparation et de la fermentation de mélasses.
02 03 01Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation.
02 03 02Déchets d'agents de conservation.
02 03 03Déchets de l'extraction aux solvants.
02 03 04Matières impropres à la consommation ou à la transformation.
02 03 05Boues provenant du traitement in situ des effluents.
02 03 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
02 04 __Déchets de la transformation du sucre.
02 04 01Terre provenant du lavage et du nettoyage des betteraves.
02 04 02Carbonate de calcium déclassé.
02 04 03Boues provenant du traitement
02 04 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
02 05 __Déchets provenant de l'industrie des produits laitiers.
02 05 01Matières impropres à la consommation ou à la transformation.
02 05 02Boues provenant du traitement in situ des effluents.
02 05 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
02 06 __Déchets de boulangerie, pâtisserie, confiserie.
02 06 01Matières impropres à la consommation ou à la transformation.
02 06 02Déchets d'agents de conservation.
02 06 03Boues provenant du traitement in situ des effluents
02 06 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
02 07 __Déchets provenant de la production de boissons alcooliques et non alcooliques (sauf café, thé et cacao).
02 07 01Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières.
02 07 02Déchets de la distillation de l'alcool.
02 07 03Déchets de traitements chimiques.
02 07 04Matières impropres à la consommation ou à la transformation.
02 07 05Boues provenant du traitement in situ des effluents.
02 07 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
03 __ __Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pâte à papier, de papier et de carton.
03 01 __Déchels provenant de la transformation du bois et de la fabrication de panneaux et de meubles.
03 01 01Déchets d'écorce et de liège.
03 01 04Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses,
03 01 05Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04
03 01 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
03 02 __Déchets des produits de protection du bois.
03 02 01Composés organiques non halogénés de protection du bois.
03 02 04Composés inorganiques de protection du bois.
03 02 05Autres produits de protection du bois contenant des substances dangereuses.
  
03 03 __Déchets provenant de la production et de la transformation de papier, de carton et de pâte à papier.
03 03 01Déchets d'écorce et de bois.
03 03 02Liqueurs vertes (provenant de la récupération de liqueur de cuisson).
03 03 05Boues de désencrage provenant du recyclage du papier.
03 03 07Refus séparés mécaniquement provenant du broyage de déchets de papier et de carton.
03 03 08Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage.
03 03 09Déchets de boues résiduaires de chaux.
03 03 10Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique.
03 03 11Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10.
03 03 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
05 01 __Déchets provenant du raffinage du pétrole.
05 01 03Boues de fond de cuves.
05 01 04Boues d'alkyles acides.
05 01 05Hydrocarbures accidentellement répandus.
05 01 06Boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements.
05 01 07Goudrons acides.
05 01 08Autres goudrons et bitumes.
05 01 10Boues provenant du traitement in situ d'effluents autres que celles visées à la rubrique 05 01 09.
05 01 11Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases.
05 01 12Hydrocarbures contenant des acides.
05 01 13Boues du traitement de l'eau d'alimentation des chaudières.
05 01 14Déchets provenant des colonnes de refroidissement.
05 01 15Argiles de filtration usées.
05 01 16Déchets contenant du soufre provenant de la désulfuration du pétrole.
05 01 17Mélanges bitumineux.
05 01 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
05 06 __Déchets provenant du traitement pyrolytique du charbon.
05 06 01Goudrons acides.
05 06 03Autres goudrons.
05 06 04Déchets provenant des colonnes de refroidissement.
05 06 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
05 07 __Déchets provenant de la purification et du transport du gaz naturel.
05 07 02Déchets contenant du soufre.
05 07 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
06 __ __Déchets des procédés de la chimie minérale.
06 01 __Déchets provenant de la Fabrication, Formulation, Distribution et Utilisation (FFDU) d'acides.
06 01 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
06 02 __Déchets provenant de la FFDU de bases.
06 02 01Hydroxyde de calcium.
06 02 03Hydroxyde d'ammonium.
06 02 04Hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium.
  
06 03 __Déchets provenant de la FFDU de sels et leurs solutions et d'oxydes métalliques.
06 03 14Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13.(1)
06 03 15Oxydes métalliques contenant des métaux lourds.
06 03 16Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15.
06 03 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
06 04 __Déchets contenant des métaux autres que ceux visés à la section 06 03.
06 04 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
06 05 __Boues provenant du traitement in situ des effluents.
06 05 02Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses.
06 05 03Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.
  
06 06 __Déchets provenant de la FFDU de Produits chimiques contenant du soufre, de la chimie du soufre et des procédés de désulfuration.
06 06 03Déchets contenant des sulfures autres que ceux visés à la rubrique 06 06 02.
06 06 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
06 07 __Déchets provenant de la FFDU des halogènes de la chimie des halogènes.
06 07 02Déchets de charbon actif utilisé pour la production du chlore.
  
06 08 __Déchets provenant de la FFDU du silicium et des dérivés du silicium.
06 08 02Déchets contenant des chlorosilanes dangereux.
06 08 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
06 09 __Déchets provenant de la FFDU des produits chimiques contenant du phosphore et de la chimie du phosphore.
06 09 03Déchets de réactions basées sur le calcium contenant des substances dangereuses ou contaminées par de telles substances.
06 09 04Déchets de réaction basées sur le calcium autres que ceux visés à la rubrique 06 09 03.
06 09 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
06 10 __Déchets provenant de la FFDU de produits chimiques contenant de l'azote, de la chimie de l'azote et de la production d'engrais.
06 10 02Déchets contenant des substances dangereuses.
06 10 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
06 11 __Déchets provenant de la fabrication des pigments inorganiques et des opacifiants.
06 11 01Déchets de réactions basées sur le calcium provenant de la production de dioxyde de titane.
06 11 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
06 13 --Déchets des procédés de la chimie minérale non spécifiés ailleurs.
06 13 02Charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02).
06 13 03Noir de carbone.
  
07 __ __Déchets des procédés de la chimie organique.
07 01 __Déchets provenant de la Fabrication, Formulation, Distribution et Utilisation (FFDU) de produits organiques de base.
07 01 01Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses.
07 01 03Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés,
07 01 04Autres solvants. liquides de lavage et liqueurs mères organiques.
07 01 07Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés.
07 01 08Autres résidus de réaction et résidus de distillation.
07 01 09Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés.
07 01 10Autres gâteaux de filtration et absorbants usés.
07 01 11Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses.
07 01 12Boues provenant du traitement in situ des effluents autres, que celles visées à la rubrique 07 01 11.
07 01 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
07 02 __Déchets provenant de la FFDU de matières plastiques, caoutchouc et fibres synthétiques.
07 02 01Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses.
07 02 03Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés.
07 02 04Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques.
07 02 07Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés.
07 02 08Autres résidus de réaction et résidus de distillation.
07 02 09Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés.
07 02 10Autres gâteaux de filtration et absorbants usés.
07 02 11Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses.
07 02 12Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11 .
07 02 13Déchets plastiques.
07 02 14Déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses.
07 02 15Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14.
07 02 16Déchets contenant des silicones dangereux.
07 02 17Déchets contenant des silicones autres que ceux mentionnés sous 07 02 16.
07 02 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
07 03 __Déchets provenant de la FFDU de teintures et pigments organiques (sauf rubrique 06 11).
07 03 01Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses.
07 03 03Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés
07 03 04Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques.
07 03 07Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés.
07 03 08Autres résidus de réaction et résidus de distillation.
07 03 09Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés.
07 03 10Autres gâteaux de filtration et absorbants usés.
07 03 11Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses.
07 03 12Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 03 11.
07 03 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
07 04 __Déchets provenant de la FFDU des produits phytosanitaires organiques (sauf rubriques 02 01 08 et 02 01 09), d'agents de Protection du bois (sauf section 03 02) et d'autres biocides.
07 04 01Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses.
07 04 03Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés.
07 04 04Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques.
07 04 07Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés.
07 04 08Autres résidus de réaction et résidus de distillation.
07 04 09Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés.
07 04 10Autres gâteaux de filtration et absorbants usés.
07 04 11Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses.
07 04 12Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 04 11.
07 04 13Déchets solides contenant des substances dangereuses.
07 04 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
07 05 __Déchets provenant de la FFDU des produits pharmaceutiques.
07 05 01Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses.
07 05 03Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés.
07 05 04Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques.
07 05 07Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés.
07 05 08Autres résidus de réaction et résidus de distillation
07 05 09Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés.
07 05 10Autres gâteaux de filtration et absorbants aisés.
07 05 11Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses.
07 05 12Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11.
07 05 13Déchets solides contenant des substances dangereuses.
07 05 14Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 17 05 13.
07 05 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
07 06 __Déchets provenant de la FFDU des corps gras, savons, détergents, désinfectants et cosmétiques.
07 06 01Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses.
07 06 03Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés.
07 06 04Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques.
07 06 07Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés
07 06 08Autres résidus de réaction et résidus de distillation.
07 06 09Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés
07 06 10Autres gâteaux de filtration et absorbants usés.
07 06 11Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses.
07 06 12Boues provenant du traitement in situ des effluents autre que celles visées à la rubrique 07 06 11.
07 06 99Déchets non spécifiés ailleurs
  
07 07 __Déchets provenant de la FFDU de produits issus de la chimie et de produits chimiques non spécifiés ailleurs.
07 07 01Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses.
07 07 03Solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés.
07 07 04Autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques.
07 07 07Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés.
07 07 08Autres résidus de réaction et résidus de distillation.
07 07 09Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés.
07 07 10Autres gâteaux de filtration et absorbants usés.
07 07 11Boucs provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses.
07 07 12Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11.
07 07 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
08 __ __Déchets provenant de la Fabrication. de la Formulation, de la Distribution et de l'Utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression.
08 01 __Déchets provenant de la FFDU et du décapage de peintures et vernis.
08 01 11Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses.
08 01 12Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11.
08 01 13Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses.
08 01 14Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13.
08 01 15Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses.
08 01 16Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15.
08 01 17Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses.
08 01 18Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17.
08 01 19Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses.
08 01 20Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19.
08 01 21Déchets de décapants de peintures ou vernis.
08 01 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
08 02 __Déchets provenant de la FFDU d'autres produits de revêtement (y compris des matériaux céramiques).
08 02 01Déchets de produits de revêtement en poudre
08 02 02Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques.
08 02 03Suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques.
08 02 99Déchets non spécifiés ailleurs
  
08 03 __Déchets provenant de la FFDU d'encres d'impression.
08 03 07Boues aqueuses contenant de l'encre.
08 03 08Déchets liquides aqueux contenant de l'encre.
08 03 12Déchets d'encres contenant des substances dangereuses.
08 03 13Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12.
08 03 14Boues d'encres contenant des substances dangereuses.
08 03 15Boues d'encres autres que celles visées à la rubrique 08 03 14.
08 03 16Déchets de solutions de morsure.
08 03 17Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses.
08 03 18Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17.
08 03 19Huiles dispersées.
08 03 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
08 04 __Déchets provenant de la FFDU de colles et mastics (y compris produits d'étanchéité).
08 04 09Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses.
08 04 10Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09.
08 04 11Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses.
08 04 12Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11.
08 04 13Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses.
08 04 14Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13.
08 04 15Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses.
08 04 16Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15.
08 04 17Huile de résine.
08 04 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
08 05 __Déchets non spécifiés ailleurs.
08 05 01Déchets d'isocyanates.
  
09 __ __Déchets provenant de l'industrie photographique.
09 01 __Déchets de l'industrie photographique.
09 01 01Bains de développement aqueux contenant un activateur.
09 01 02Bains de développement aqueux pour plaques offset.
09 01 03Bains de développement contenant des solvants.
09 01 04Bains de fixation.
09 01 05Bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation.
09 01 08Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent.
09 01 10Appareils photographiques à usage unique sans piles.
09 01 13Déchets liquides aqueux provenant de la récupération in situ de l'argent autres que ceux visés à la rubrique 09 01 06.
09 01 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
10 __ __Déchets provenant de procédés thermiques.
10 01 __Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19).
10 01 01Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visée à la rubrique 10 01 04).
10 01 02Cendres volantes de charbon.
10 01 03Cendres volantes de tourbe et de bois non traité.
10 01 04Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures.
10 01 05Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée.
10 01 07Boues de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée.
10 01 13Cendres volantes provenant d'hydrocarbures émulsionnés employés comme combustibles.
10 01 14Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la co-incinération contenant des substances dangereuses.
10 01 15Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la co-incinération autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14.
10 01 16Cendres volantes provenant de la co-incinération contenant des substances dangereuses.
10 01 17Cendres volantes provenant de la co-incinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16.
10 01 18Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses.
10 01 19Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 11 07 et 10 01 18.
10 01 20Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses.
10 01 21Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20
10 01 22Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses.
10 01 23Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières autres que celles visées à la rubrique 10 01 22.
10 01 24Sables provenant de lits fluidisés.
10 01 25Déchets provenant du stockage et de la préparation des combustibles des centrales à charbon.
10 01 26Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement.
10 01 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
10 02 __Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier.
10 02 01Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries.
10 02 02Laitiers non traités.
10 02 07Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses.
10 02 08Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 07.
10 02 10Battitures de laminoir.
10 02 11Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures.
10 02 12Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 02 11.
10 02 13Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
10 02 14Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 02 13.
10 02 15Autres boues et gâteaux de filtration.
10 02 99Déchets non spécifiés ailleurs
  
10 03 __Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium.
10 03 02Déchets d'anodes.
10 03 04Scories provenant de la production primaire.
10 03 05Poussières d'alumine
10 03 08Scories salées de production secondaire.
10 03 09Crasses noires de production secondaire.
10 03 16Ecumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15.(1)
10 03 17Déchets goudronnés provenant de la production des anodes.
10 03 18Déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes autres que ceux visés à la rubrique 10 03 17.
10 03 19Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses.
10 03 20Poussières de filtration des fumées.
10 03 21Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses.
10 03 22Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) autres que celles visées à la rubrique 10 03 21.
10 03 23Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses.
10 03 24Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 03 23.
10 03 25Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses.
10 03 26Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 03 25.
10 03 27Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures.
10 03 28Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 03 27
10 03 29Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires contenant des substances dangereuses.
10 03 30Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29.
10 03 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
10 04 __Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb.
10 04 09Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures.
10 04 10Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 04 09.
10 04 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
10 05 __Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc.
10 05 08Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures.
10 05 09Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 05 08.
10 05 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
10 06 __Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre.
10 06 09Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures.
10 06 10Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 06 09.
10 06 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
10 07 __Déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine.
10 07 07Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures.
10 07 08Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 07 07.
10 07 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
10 08 __Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux.
10 08 04Fines et poussières.
10 08 08Scories salées provenant de la production primaire et secondaire.
10 08 09Autres scories.
10 08 11Crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 08 10.(nous n'avons pas trouvé la rubrique 10 08 10)
10 08 12Déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes.
10 08 13Déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes autres que ceux visés à la rubrique 10 08 12.
10 08 14Déchets d'anodes.
10 08 15Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses.
10 08 16Poussières de filtration des ruinées autres que celles visées à la rubrique 10 08 15.
10 08 17Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
10 08 18Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 08 17.
10 08 19Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures.
10 08 20Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 08 19.
10 08 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
10 09 __Déchets de fonderie de métaux ferreux.
10 09 03Laitiers de four de fonderie.
10 09 05Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses
10 09 06Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05.
10 09 07Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses.
10 09 08Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07.
10 09 09Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses.
10 09 10Poussières de filtration des ruinées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09.
10 09 11Autres fines contenant des substances dangereuses.
10 09 12Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11.
10 09 13Déchets de liants contenant des substances dangereuses.
10 09 14Déchets de liants autres que ceux visés à la rubrique 10 09 13.
10 09 15Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses.
10 09 16Révélateur de criques usagé autre que celui visé à la rubrique 10 09 15.
10 09 98Sables liés à la bentonite ne contenant pas, ni n'ayant contenu de liants organiques.
10 09 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
10 10 __Déchets de fonderie de métaux non ferreux.
10 10 03Laitiers de four de fonderie.
10 10 05Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses.
10 10 06Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05.
10 10 07Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses.
10 10 08Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07.
10 10 09Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses.
10 10 10Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 10 09.
10 10 11Autres fines contenant des substances dangereuses.
10 10 12Autres fines non visées à la rubrique 10 10 11.
10 10 13Déchets de liants contenant des substances dangereuses.
10 10 14Déchets de liants autres que ceux visés à la rubrique 10 10 13.
10 10 15Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses.
10 10 16Révélateur de criques usagé autre que celui visé à la rubrique 10 10 15.
10 10 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
10 11 __Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers,
10 11 03Déchets de matériaux à base de fibre de verre.
10 11 05Fines et poussières.
10 11 09Déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses.
10 11 10Déchets de préparation avant cuisson autres que ceux visés à la rubrique 10 11 09.
10 11 12Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11.(1)
10 11 13Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses.
10 11 14Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13.
10 11 15Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses.
10 11 16Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 15.
10 11 17Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses.
10 11 18Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 17.
10 11 19Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses.
10 11 20Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 I l 19.
10 11 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
10 12 __Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique. briques, carrelage et matériaux de construction.
10 12 01Déchets de préparation avant cuisson.
10 12 03Fines et poussières.
10 12 05Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées.
10 12 06Moules déclassés.
10 12 08Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson).
10 12 09Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses.
10 12 10Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 12 09.
10 12 11Déchets de glaçure contenant des métaux lourds.
10 12 12Déchets de glaçure autres que ceux visés à la rubrique 10 12 11.
10 12 13Boues provenant du traitement in situ des effluents.
10 12 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
10 13 __Déchets provenant de la fabrication de ciment. chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés.
10 13 01Déchets de préparation avant cuisson.
10 13 04Déchets de calcination et d'hydratation de la chaux.
10 13 06Fines et poussières (sauf rubriques 10 13 02 et 10 13 03).
10 13 07Déchets de calcination et d'hydratation de la chaux.
10 13 10Déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment autres que ceux visés à la rubrique 10 13 09.
10 13 11Déchets provenant de la fabrication de matériaux composites à hase de ciment autres que ceux visés aux rubriques 10 13 09 et 10 13 10.
10 13 12Déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses
10 13 13Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 03 12.
10 13 14Déchets et boues de béton.
10 13 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
11 __ __Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux.
11 01 __Déchets et autre matériaux provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux (par exemple, procédés de galvanisation, de revêtement de zinc, de décapage, de gravure, de phosphatation, de dégraissage alcalin et d'amodiation).
11 01 09Boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses.
11 01 10Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09
11 01 11Liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses
11 01 12Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visé à la rubrique 11 01 11.
11 01 13Déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses.
11 01 14Déchets de dégraissage autres que ceux visé à la rubrique 11 01 13
11 01 15Eluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses.
11 01 16Résines échangeuses d'ions saturées ou usées.
11 01 98Autres déchets contenant des substances dangereuses.
11 01 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
11 02 __Déchets provenant des procédés hydrométallurgiques des méteaux non ferreux.
11 02 03Déchets provenant de la production d'anodes pour les procédés d'électrolyse aqueuse.
  
12 __ __Déchets provenant de la mise en forme et du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques.
12 01 __Déchets provenant de la mise en forme et du traitement mécanique et physique de surface des métaux et matières plastiques.
12 01 01Limaille et chutes de métaux ferreux.
12 01 02Fines et poussières de métaux ferreux.
12 01 03Limaille et chutes de métaux non ferreux.
12 01 04Fines et poussières de métaux non ferreux.
12 01 05Déchets de matières plastiques d'ébardage et de tournage.
12 01 06Huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions).
12 01 07Huiles d'usinage à base minérale, sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions).
12 01 08Émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes.
12 01 08Émulsions et solutions d'usinage sans halogènes.
12 01 09Émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes.
12 01 10Huiles d'usinage de synthèse.
12 01 12Déchets de cires et graisses.
12 01 14Boues d'usinage contenant des substances dangereuses.
12 01 15Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14.
12 01 16Déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses.
12 01 17Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16.
12 01 18Boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures.
12 01 19Huiles d'usinage facilement biodégradables.
12 01 20Déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses.
12 01 21Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20.
12 01 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
12 03 __Déchets provenant du dégraissage à l'eau et à la vapeur (sauf chapitre 11).
12 03 01Liquides aqueux de nettoyage.
12 03 02Déchets du dégraissage à la vapeur.
  
13 __ __Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurent aux chapitres 05. 12 et 19).
13 01 __Huiles hydrauliques usagées.
13 01 04Huiles hydrauliques chlorées (émulsions).
13 01 05Huiles hydrauliques non chlorées (émulsions).
13 01 09Huiles hydrauliques chlorées à base minérale.
13 01 10Huiles hydrauliques non chlorées à base minérale.
13 01 11Huiles hydrauliques synthétiques.
13 01 12Huiles hydrauliques facilement biodégradables.
13 01 13Autres huiles hydrauliques.
  
13 02 __Huiles moteur, de boite de vitesses et de lubrification usagées.
13 02 04Huiles moteur, de boite de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale.
13 02 05Huiles moteur, de boite de vitesses et de lubrification non chlorées à hase minérale.
13 02 06Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques.
13 02 07Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables.
13 02 08Autres huiles moteur, de boite de vitesses et de lubrification.
  
13 03 __Huilés isolantes et fluides caloporteurs usagés.
13 03 06Huiles isolantes et fluides caloporteurs chlorés à base minérale autres que ceux visés à la rubrique
13 03 07Huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale.
13 03 08Huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques.
13 03 09Huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables.
13 03 10Autres huiles isolantes et fluides caloporteurs.
  
13 04 __Hydrocarbures de fond de cale.
13 04 01Hydrocarbures de fond de cale provenant de la navigation fluviale.
13 04 02Hydrocarbures de fond de cale provenant de canalisations de môles.
13 04 03Hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation.
  
13 05 __Contenu de séparateurs eau/hydrocarhures.
13 05 01Déchets solides provenant de dessaleurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.
13 05 02Boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures.
13 05 03Boues provenant de déshuileurs.
13 05 06Hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures.
13 05 07Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eaux/hydrocarbures.
13 05 08Mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures.
  
13 07 __Combustibles liquides usagés.
13 07 01Fuel oil et diesel
13 07 02Essence.
13 07 03Autres combustibles (y compris mélanges).
  
13 08 __Huiles usagées non spécifiées ailleurs
13 08 01Boues ou émulsions de dessablage
13 08 02Autres émulsions.
13 08 99Déchets non spécifiés ailleurs
  
14 __ __Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08),
14 06 __Déchets (le solvants, d'agents réfrigérants et d'agents propulseurs d'aérosols/de mousses organiques.
14 06 02Autres solvants et mélanges de solvants halogénés.
14 06 03Autres solvants et mélanges de solvants.
14 06 04Boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés.
14 06 05Boues ou déchets solides contenant d'autres solvants.
  
15 __ __Emballages et déchets d'emballages (v compris les déchets d'emballages ménagers collectés séparément).
15 01 __Emballages en papier/carton.
15 01 02Emballages en matières plastiques.
15 01 03Emballages en bois.
15 01 05Emballages composites.
15 01 06Emballages en mélange.
15 01 09Emballages textiles.
15 01 10Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus.
15 01 97Emballages contenant ou ayant contenu des produits phytosanitaires de classe C.
15 01 98Emballages contenant ou ayant contenu des produits phytosanitaires de classe A ou B.
  
15 02 __Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection.
15 02 02Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses.
15 02 03Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.
  
16 __ __Déchets non décrits ailleurs dans la liste.
16 01 __Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13, 14 et sections 16 06 et 16 08).
16 01 03Pneus hors d'usage.
16 01 13Liquides de freins.
16 01 14Antigels contenant des substances dangereuses.
16 01 15Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14.
16 01 19Matières plastiques.
16 01 20Verre.
16 01 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
16 02 __Déchets provenant d'équipements électriques ou électroniques.
16 02 16Composants retirés d'équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.(1)
  
16 03 __Loupés de fabrication et produits non utilisés.
16 03 03Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses.
16 03 04Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03.
16 03 05Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses.
16 03 06Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.
  
16 07 __Déchets provenant du nettoyage des cuves et fûts de stockage (sauf chapitres 05 et 13).
16 07 08Déchets contenant des hydrocarbures.
16 07 09Déchets contenant d'autres substances dangereuses.
16 07 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
16 08 __Catalyseurs usés.
16 08 01Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 (17).
16 08 02Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition (3) dangereux.
16 08 03Catalyseurs usés contenant d'autres métaux ou composés de métaux de transition (non spécifiés ailleurs).
16 08 04Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07)
16 08 05Catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique.
16 08 06Liquides usés employés comme catalyseurs.
16 08 07Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses.
  
16 10 __Déchets liquides aqueux destinés à un traitement hors site.
16 10 01Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses.
16 10 02Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01.
16 10 03Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses.
16 10 04Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.
  
16 11 __Déchets de revêtements de fours et réfractaires.
16 11 01Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses.
16 11 02Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 01.
16 11 03Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses.
16 11 04Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03.
16 11 05Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses.
16 11 06Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 I l 05.
  
17 __ __Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contamines).
17 02 __Bois, verre et matières plastiques.
17 02 01Bois.
17 02 03Matières plastiques
17 02 04Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.
  
17 03 __Mélanges bitumeux. goudron et produits goudronnés.
17 03 01Mélanges bitumeux contenant du goudron.
17 03 02Mélanges bitumeux.
17 03 03Goudron et produits goudronnés.
  
17 05 __Terres (y compris déblais provenant de sites contaminés), cailloux et boucs de dragage.
17 05 03Terres et cailloux contenant des substances dangereuses.
17 05 04Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03.
17 05 05Boues de dragage contenant des substances dangereuses.
17 05 06Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05.
17 05 07Ballast de voie contenant des substances dangereuses.
17 05 08Ballast de voie autre que celui visé à la rubrique 17 05 07.
  
17 06 __Matériaux d'isolation et matériaux de construction contenant de l'amiante.
17 06 04Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 16 01 et 17 06 03.
  
17 08 __Matériaux de construction à base de gypse.
17 08 01Matériaux de construction à hase de gypse contaminés par des substances dangereuses.
17 08 02Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.
  
17 09 __Autres déchets de construction et de démolition.
17 09 03Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses.
17 09 04Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.
  
19 __ __Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel.
19 01 __Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets.
19 01 05Gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées.
19 01 06Déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux.
19 01 07Déchets secs de l'épuration des fumées.
19 01 10Charbon actif usé provenant de l'épuration des gaz de fumées.
19 01 11Mâchefers contenant des substances dangereuses.
19 01 12Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11.
19 01 13Cendres volantes contenant des substances dangereuses.
19 01 14Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13.
19 01 15Cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses.
19 01 16Cendres sous chaudière autres que celles visées à ta rubrique 19 01 15.
19 01 17Déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses.
19 01 18Déchets de pyrolyse autres que ceux visés à la rubrique 19 01 17
19 01 19Sables provenant de lits fluidisés.
19 01 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
19 02 __Déchets provenant des traitements physico-chimiques des déchets (notamment. déchromatation, décyanuration, neutralisation).
19 02 03Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux.
19 02 04Déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux.
19 02 05Boues provenant des traitements physico-chimiques contenant des substances dangereuses.
19 02 06Boues provenant des traitements physico-chimiques autres que celtes visées à la rubrique 19 02 05.
19 02 07Hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation.
19 02 08Déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses.
19 02 09Déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses.
19 02 10Déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19 02 08 et 19 02 09.
19 02 11Autres déchets contenant des substances dangereuses.
19 02 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
19 03 __ Déchets stabilisés/solidifés.
19 03 04 Déchets catalogués comme dangereux, partiellement stabilisés.
19 03 05 Déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04.
19 03 06 Déchets catalogués comme dangereux, solidifiés
19 03 07 Déchets solidifiés autres que ceux visés à ta rubrique 19 03 06.
  
19 04 __ Déchets vitrifiés et déchets provenant de la vitrification.
19 04 02 Cendres volantes et autres déchets du traitement des gaz de fumée.
19 04 02 Phase solide non vitrifiée
  
19 05 __Déchets de compostage.
19 05 01Fraction non compostée des déchets ménagers et assimilés.
19 05 02Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux.
19 05 03Compost déclassé.
19 05 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
19 06 __Déchets provenant du traitement anaérobie des déchets.
19 06 03Liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux.
19 06 04Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux.
19 06 05Liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux.
19 06 06Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux.
19 06 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
19 07 __Lixiviats de décharges.
19 07 02Lixiyiats de décharges contenant des substances dangereuses
19 07 03Lixiyiats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.
  
19 08 __Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs.
19 08 01Déchets de dégrillage.
19 08 02Déchets de dessablage.
19 08 05Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines.
19 08 06Résines échangeuses d'ions saturées ou usées.
19 08 07Solutions et boues provenant de ta régénération des échangeurs d'ions.
19 08 08Déchets provenant des systèmes à membrane contenant des métaux lourds.
19 08 09Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées contenant des huiles et graisses alimentaires.
19 08 10Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09.
19 08 11Boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles.
19 08 12Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11.
19 08 13Boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles.
19 08 14Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13.
19 08 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
19 09 __Déchets provenant de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine ou d'eau à usage industriel.
19 09 01Déchets solides de première filtration et de dégrillage.
19 09 02Boues de clarification d'eau.
19 09 03Boues de décarbonatation.
19 09 04Charbon actif usé
19 09 05Résines échangeuses d'ions saturés ou usées.
19 09 06Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions.
19 09 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
19 10 __Déchets provenant du broyage de déchets contenant des métaux.
19 10 03Fraction légère des résidus de broyage contenant des substances dangereuses.
19 10 04Fraction légère des résidus de broyage autre que celle visée à la rubrique 19 10 03.
19 10 05Autres fractions contenant des substances dangereuses.
19 10 06Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.
  
19 11 __Déchets provenant de la régénération de l'huile.
19 11 01Argiles de filtration usées.
19 11 02Goudrons acides.
19 11 03Déchets liquides aqueux.
19 11 04Déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases.
19 11 05Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses.
19 11 06Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 19 11 05.
19 11 07Déchets provenant de l'épuration des gaz de combustion.
19 11 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
19 12 __Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs.
19 12 01Papier et carton.
19 12 04Matières plastiques et caoutchouc.
19 12 06Bois contenant des substances dangereuses.
19 12 07Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06
19 12 08Textiles
19 12 09Minéraux (par exemple, sable, cailloux).
19 12 10Déchets combustibles (combustible issu de déchets).
19 12 11Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses.
19 12 12Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.
  
19 13 __Déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux souterraines.
19 13 01Déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses.
19 13 02Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01.
19 13 03Boues provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses.
19 13 04Boues provenant de la décontamination des sols autres que celles visées à la rubrique 19 13 03.
19 13 05Boues provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses.
19 13 06Boues provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que celles visées à la rubrique 19 13 05.
19 13 07Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses.
19 13 08Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que ceux visés à la rubrique 19 13 07.
  
20 __ __Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations). y compris les fractions collectées séparément.
20 01 __Fractions collectées séparément (sauf section 15 01).
20 01 01Papier et carton.
20 01 08Déchets de cuisine et cantine biodégradables.
20 01 10Vêtement.
20 01 11Textiles.
20 01 13Solvants.
20 01 17Produits chimiques de la photographie.
20 01 25Huiles et matières grasses alimentaires.
20 01 26Huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25.
20 01 27Peintures, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses.
20 01 28Peintures, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27
20 01 29Détergents contenant des substances dangereuses.
20 01 30Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29.
20 01 37Bois contenant des substances dangereuses.
20 01 38Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37.
20 01 39Matières plastiques.
20 01 41Déchets provenant du ramonage de cheminée.
20 01 99Déchets non spécifiés ailleurs.
  
20 02 __Déchets de jardins et de Parcs (y compris les déchets de cimetiére).
20 02 01Déchets biodégradables.
20 02 02Terres et pierres.
  
20 03 __Autres déchets communaux
20 03 06Déchets provenant du nettoyage des égouts.
20 03 07Déchets encombrants.
20 03 99Déchets communaux non spécifiés ailleurs.
  
20 97 __Déchets en provenance des petits commerces, des administrations, des bureaux, des collectivités, des indépendants et de l'HORECA (en ce compris les homes, pensionnats, écoles et casernes').
20 97 93Emballages primaires en carton conçus pour l'activité usuelle d'un ménage, collectés sélectivement.
20 97 94Emballages primaires en plastique conçus pour l'activité usuelle d'un ménage, collectés sélectivement et d'une contenance inférieure à 10 litres.
20 97 97Emballages primaires en bois conçus pour l'activité usuelle d'un ménage, collectés sélectivement.
20 97 98Emballages secondaires pour emballages primaires assimilés à des déchets ménagers.
  
Déchets auxquels aucun code ne correspond dans le catalogue des déchets mais qui peuvent être admis dans la cimenterie :

(1) rubrique inexistante